Placé sous l'autorité du ministère de la Culture et de la Communication, l'École nationale supérieure des arts décoratifs est un établissement public à caractère administratif doté de la personnalité juridique et de l'autonomie financière.
Il est soumis pour ses achats au code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1er août 2006).
Le présent espace "Marchés publics" a pour objet de permettre aux entreprises intéressées d'avoir une vision exhaustive et actualisée de l'ensemble des commandes (supérieures à 10 000€ HT) en cours de passation.
Les recherches s'effectuent par catégorie d'achats (voir liste ci-dessous).
Cahiers des charges et informations sont obtenus directement auprès des services acheteurs.
Liste des marchés conclus en 2009 par l'Ensad
Liste des marchés conclus en 2008 par l’Ensad
Liste des marchés conclus en 2007 par l’Ensad
(en vertu de l'article 133 du code des marchés publics)
Pas de marché dans cette catégorie pour le moment.
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