Conférence PROMESSE : Comprendre les contrats de droit d'auteur - Points de vigilance et d'attention, axes de négociation, rémunération

PROMESSE propose une série de cours, ateliers, rencontres professionnelles animée par un réseau de professionnels de la création, de l’entreprise et de l’enseignement, dont des diplômé·es de l’Ecole. En 2024, PROMESSE s'ouvre aux diplômé·es 2021, 2022, 2023, 2024 et étudiant·es en 3e, 4e et 5ème année des établissements membres du Campus Mode, Métiers d'Arts et Design .

Avec Me Alexis Fournol, avocat en droit de l’art et droit de l’édition.

L'atelier doit permettre de mieux appréhender tout contrat portant sur l'exploitation d'une oeuvre, que la cession de droits soit l'objet principal de ce contrat ou un élément accessoire. Des exemples de contrats seront étudiés afin de se familiariser avec la lecture d'un contrat, d'adopter des réflexes dans la lecture d'un contrat et de déterminer les points essentiels qui doivent être négociés.

Alexis Fournol est Avocat au Barreau de Paris et a fondé un Cabinet dédié au droit de l'art et au droit de l'édition. Avec ses collaborateurs, il accompagne de nombreux artistes notamment plasticiens dans la défense de leurs intérêts et dans la contractualisation de leurs relations avec leurs partenaires (éditeurs, galeries, sociétés de production, etc.).